Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

Toute utilisation du site doit respecter les présentes conditions d’utilisation :

Droit d’accès aux informations à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978, dite « informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Pour toute demande de modification ou de suppression, adressez votre demande au siège du SVDU, 28, rue de la Pépinière 75008 Paris.

Droits de propriété intellectuelle

Le SVDU est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur relatifs aux textes publiés sur le site www.incineration.org. Les marques, noms de domaine, logos et signes distinctifs des produits et services proposés sur ce site sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquelles le SVDU détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale, sous réserve du droit moral des créateurs, et sous réserve du droit de propriété des entreprises partenaires sur leurs propres marques, logos et noms de domaine cités.

La charte graphique du site est réalisée par PIXCEL-IN pour ALCYONE.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré, et quel que soit le support utilisé pour un usage autre que celui privé, est interdit sans autorisation préalable du SVDU.

Toute contravention à ces dispositions est constitutive du délit de contrefaçon, et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La Loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

Responsabilité

Le SVDU décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations publiées sur le site www.incineration.org.

Il ne saurait être engagé par les caractéristiques techniques des équipements et produits cités, les photographies, plans et schémas publiés sur ce site, qui ne sont présentés qu’à titre d’information générale et n’ont pas de caractère contractuel.

Le site www.incineration.org propose des liens vers d’autres sites ; le SVDU ne saurait être responsable de leurs contenus n’ayant aucun moyen de les contrôler.

Le SVDU se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site sans avis préalable.

Crédits :

Photographies : Kenzo Tribouillard, Gilles Coulon, Thierry Ardouin, Hervé Cafournet, Patrick Messina, Alexis Duclos.

Autres : Le site www.incineration.org est développé par la société ALCYONE et est hébergé par la société OVH

Editeur :

SVDU
, membre de FEDENE : 28, rue de la Pépinière 75008 Paris SIREN SIREN 384 882 577 Code APE 9412Z